L’avocat diffamé et la tolérance à la critique

Par Me Sébastien Pierre-Roy

 

Comme la vaste majorité des entrepreneurs, les avocats publicisent d’une manière ou d’une autre leur présence sur internet. Ce faisant, ils doivent accepter qu’ils ne contrôlent pas toute la publicité faite à leur sujet, surtout maintenant que leurs clients ont accès à une multitude de plateformes pour exprimer leur (in)satisfaction sur la qualité des services reçus. Comme le rappelle la Cour supérieure dans Tremblay c. Gordon, 2020 QCCS 1166, l’avocat devra être en mesure de tolérer certaines critiques négatives avant d’intenter des procédures en diffamation.

Une critique, quatre demandes en justice

Vexée d’une critique négative laissée sur la plateforme des avis Google par M. Gordon, Me Marylène Tremblay intente un recours qu’on peut qualifier de « musclé » contre celui-ci. Elle réclame une injonction interlocutoire sur une base provisoire, une injonction permanente, une compensation de 35 000$, des dommages punitifs et une ordonnance de protection au sens de l’article 509 al. 2 du Code de procédure civile.

Rapidement, Me Tremblay a partiellement gain de cause. Ainsi, 10 jours après la publication de sa critique, M. Gordon retire son commentaire et publie un message d’excuse. Néanmoins insatisfaite, Me Tremblay persiste dans ses procédures.

À l’issue du procès, le Tribunal lui donne raison. Il émet l’injonction requise et condamne M. Gordon à verser une indemnité de 5 000$. Toutefois, le Tribunal refuse d’émettre l’ordonnance de protection sollicitée.

La retenue requise d’un avocat

Malgré cette victoire, le Tribunal se fait critique de l’attitude adoptée par Me Tremblay. Il remet en cause autant sa décision d’intenter rapidement une poursuite que de continuer les procédures malgré la rétractation de M. Gordon. Après avoir qualifié son approche de « rancunière », le Tribunal sert un avertissement aux avocats placés dans la même situation. Citant un jugement provenant de la Colombie-Britannique, le Tribunal indique qu’un avocat, rompu avec les exigences de la procédure, doit faire preuve de retenue avant d’intenter des procédures pour rétablir sa propre réputation:

[95] Il est trop facile pour un avocat ou une avocate d’engager des hostilités judiciaires. Ce faisant, il navigue en terrain connu alors qu’il en va bien autrement pour le défendeur qui doit retenir les services d’un avocat et vivre une situation de stress peu commune. (…)

[96]  Somme toute, le Tribunal est d’avis que Me Tremblay a contribué à accentuer le caractère public des propos tenus par Gordon.

Répondre d’abord à la critique diffamatoire

Au-delà des principes applicables aux seuls avocats, il faut garder en tête le contexte dans lequel ce type de recours s’inscrit. La poursuite en diffamation est, de par sa nature même, l’imposition d’une sanction pour l’exercice présumé légitime de la liberté d’expression. Cette liberté, consacrée à l’article 2b) de la Charte canadienne des droits et libertés n’est pas absolue et on peut, lorsque les circonstances le justifient, faire primer le droit à la sauvegarde de la réputation sur la liberté d’expression.

Il nous semble toutefois que, lorsqu’un professionnel décide, pour des motifs commerciaux, de s’afficher sur le web afin de tenter de tirer profit des commentaires positifs qu’il espère recueillir, il doit en contrepartie accepter que des commentaires négatifs, parfois exagérés ou infondés, seront éventuellement exprimés à son sujet.

Or, la réaction la plus appropriée à une critique négative ne devrait qu’exceptionnellement être une procédure en justice. Pour citer l’hon. juge Brandeis de la Cour suprême des États-Unis dans l’arrêt phare Whitney v. California: « s’il est possible d’exposer par la discussion les mensonges et les sophismes et d’écarter le mal par le processus d’éducation, alors le remède approprié est de favoriser l’expression et non d’imposer le silence » [notre traduction].

Justement, les plateformes comme celle des avis Google permettent aux entrepreneurs de répondre aux critiques injustes ou mal fondées. Dans une étude récente à ce sujet, le Harvard Business Review concluait que les entrepreneur qui répondent aux critiques en ligne, bonnes ou mauvaises, bénéficient ensuite d’un plus grand volume de critiques positives.

Dans le cas à l’étude, nous croyons qu’il aurait été plus efficace de répondre au commentaire de M. Gordon en rétablissant les faits. Un client potentiel qui lirait une réponse de la part de Me Tremblay expliquant que M. Gordon n’est pas un client, mais plutôt une personne liée à une partie « adverse » insatisfaite saurait faire la part des choses. Il nous semble que le Tribunal aurait pu prendre acte de cette possibilité et en tenir compte dans son analyse de la réaction de Me Tremblay.

La poursuite en diffamation pour des critiques en ligne devrait être réservée aux cas extrêmes. Autrement, nos tribunaux risquent de rapidement ne plus suffire à la tâche d’arbitrer le ton et la teneur de critiques de toutes sortes.

Plus de tort que de bien

Dans un tel contexte, il faut aussi se méfier de l’effet Streisand. Parfois, laisser une critique solitaire sur internet, surtout lorsqu’elle est mal écrite ou farcie de coquilles, est moins dommageable que l’attention que généreront des procédures judiciaires.

Si vous avez des questions ou des préoccupations par rapport à l’exercice de votre liberté d’expression, n’hésitez pas à nous contacter pour en discuter.

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